traité marocain de droit des sociétés pdf

Présentation du traité marocain de droit des sociétés

À propos de ce traité

«Traité marocain de droit des sociétés » est l‘aboutissement et le Couronnement d’une carrière de quarante cinq ans d‘enseignement et de pratique du droit des sociétés.

L‘enseignement du droit des sociétés est dispensé à la Faculté de droit de l’Université Hassan II -Aïn Check de Casablanca, rattaché initialement à la matière générale du droit commercial, puis comme matière autonome élargie à d‘autres disciplines dont il est le pivot :droit financier, droit boursier, droit de l’ingénierie financière et droit de la restructuration des entreprises.

La base de ce traité

La base de cet ouvrage est le cours du droit des sociétés, nourri, enrichi et approfondi continuellement par les interventions dans les colloques, séminaires, symposiums et autres tables rondes au Maroc et à l‘étranger. Ainsi que par la direction de plusieurs dizaines de
mémoires et de thèses ainsi que par les recherches que nécessitent l‘émission d‘avis juridiques et de consultations et la mise au point de montages divers et variés qu‘imposent la pratique du droit des affaires et la recherche par les entreprises de la croissance interne et/ou externe avec le souci constant de l’optimisation fiscale

Ce manuel traite 5 grandes parties:

  • théorie générale des sociétés
  • les règles particulières aux différents types de société
  • la société a responsabilité limitée
  • les sociétés et groupements à statut particulier
  • restructurations des entreprises groupes de sociétés

Le droit des sociétés

Le droit des sociétés est une branche du droit de l’entreprise qui régit l‘organisation des entreprises constituées sous forme de société. Dès lors que la société est une entreprise, il convient d‘étudier la notion d‘entreprise avant d’envisager comment les entreprises peuvent être organisées.

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