Code Général de la Normalisation Comptable (C.G.N.C)

Le présent Code Général de la Normalisation Comptable (C.G.N.C) est subdivisé en deux grandes parties. La première concerne la Norme générale comptable et que la deuxième est consacré au Plan comptable général des entreprises.

Première partie : Norme générale comptable

– Champ d’application

– Caractères fondamentaux de la norme

– Principes comptables fondamentaux

– Organisation de la comptabilité

– Caractéristiques des Etats de synthèse.

– Méthodes d’évaluation

2ème partie : Plan comptable général des entreprises

Titre I : Etats de synthèse (se référer aux états de synthèse comptables)

Titre II : Modalités d’application des règles d’évaluation

Chapitre III : Dettes du financement permanent et au passif circulant

Chapitre IV : Eléments dont la valeur dépend des fluctuations de monnaie étrangère

Chapitre I : Opérations particulières

Chapitre II : Comptabilité analytique (se référer au Plan comptable général des entreprises)

Chapitre III : Comptes spéciaux (se référer au Plan comptable général des entreprises)

Chapitre IV : Consolidation

Chapitre V : Terminologie comptable

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