Le présent Code Général de la Normalisation Comptable (C.G.N.C) est subdivisé en deux grandes parties. La première concerne la Norme générale comptable et que la deuxième est consacré au Plan comptable général des entreprises.
Première partie : Norme générale comptable
– Champ d’application
– Caractères fondamentaux de la norme
– Principes comptables fondamentaux
– Organisation de la comptabilité
– Caractéristiques des Etats de synthèse.
– Méthodes d’évaluation
2ème partie : Plan comptable général des entreprises
Titre I : Etats de synthèse (se référer aux états de synthèse comptables)
Titre II : Modalités d’application des règles d’évaluation
Chapitre III : Dettes du financement permanent et au passif circulant
Chapitre IV : Eléments dont la valeur dépend des fluctuations de monnaie étrangère
Chapitre I : Opérations particulières
Chapitre II : Comptabilité analytique (se référer au Plan comptable général des entreprises)
Chapitre III : Comptes spéciaux (se référer au Plan comptable général des entreprises)
Chapitre IV : Consolidation
Chapitre V : Terminologie comptable
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